FAQ - Les services Archambault - FAQ

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Les services Archambault

Cartes cadeaux

Conditions d'utilisation des cartes cadeau

L'utilisation des cartes-cadeaux constitue l'acceptation des modalités s'y rattachant.
Elles doivent être présentées lors de l'achat et sont échangeables, en magasin ou sur Archambault.ca contre de la marchandise.
L'achat de cartes-cadeaux ne peut être jumelé à aucune autre promotion.
Elles ne peuvent être remboursées ou échangées contre de l'argent comptant.
La valeur minimale des cartes-cadeaux est de 10,00 $ et la valeur maximale est de 500,00 $.
Les cartes-cadeaux n'ont pas de date d?expiration. Veuillez noter que celles données par l'entreprise dans le cadre d'un concours ont une date d'expiration de deux ans. Aucun remboursement ou remplacement ne sera effectué en cas d'utilisation sans l'autorisation du propriétaire, de perte ou de vol.
Les achats seront déduits de la carte-cadeau jusqu'à ce que sa valeur soit réduite à 0,00 $. La carte-cadeau Archambault est rechargeable.
Dans le cas de cartes-cadeaux endommagées, inutilisables ou défectueuses, Archambault effectuera un remplacement si l'information contenue sur la carte permet l'identification du numéro de compte.
Le remboursement des achats payés avec une carte-cadeau sera effectué systématiquement sur une carte-cadeau. Le montant maximum de la carte étant de 500 $, les remboursements supérieurs à ce montant seront divisés sur plus d'une carte-cadeau.
Archambault peut modifier, et ce, sans préavis, les modalités d'utilisation des cartes-cadeaux.

Carte-cadeau -- Questions et Réponses

De quelle valeur peut être la carte-cadeau?

Vous pouvez décider de la valeur de la carte-cadeau. Celle-ci peut varier entre 10 $ et 500 $. De plus, la carte-cadeau Archambault est rechargeable autant de fois que vous le désirez.

Où puis-je me procurer une carte-cadeau?

Elle est disponible dans tous les magasins Archambault. Il suffit de mentionner au caissier la valeur désirée et d'acquitter la transaction. La carte-cadeau sera activée à ce moment.

Est-ce que je peux utiliser la carte-cadeau dans n'importe quel magasin Archambault?

Oui, la carte-cadeau est valide dans tous les magasins Archambault. Pour consulter l'adresse de nos magasins, consultez la section Nos magasins.

La carte cadeau est-elle valide sur le web?

Oui, la carte-cadeau Archambault est valide sur le site Archambault.ca.

Comment puis-je m?en servir sur le web?

Une fois à l'étape de paiement, vous n'avez qu'à inscrire le numéro de la carte-cadeau (ex. : 6391101000012345) ainsi que le code CVC de trois chiffres (ex. : 123) dans les champs prévus à cet effet puis cliquez sur « valider ».

Est-ce que je dois utiliser la valeur totale de ma carte en une seule transaction?

Non, vous pouvez utiliser partiellement la valeur de votre carte. Le solde restant sera conservé pour un prochain achat.

Combien de temps la carte-cadeau Archambault est-elle valide?

La carte-cadeau n'a pas de date d'expiration. Veuillez noter que celles données par l?entreprise dans le cadre d?un concours ont une date d?expiration de deux ans.

Comment puis-je connaître le solde de ma carte-cadeau?

Vous pouvez connaître votre solde en consultant le site http://archambault.ca/carte-cadeau/ . Vous devez inscrire le numéro situé au dos de la carte-cadeau (ex: 6391101000012345) ainsi que le code CVC de trois chiffres puis cliquer sur « Soumettre ». Ou en vous rendant dans l'un des magasins Archambault. Vous pouvez également l'obtenir par téléphone en communiquant avec le magasin où l'achat a été effectué. Veuillez avoir en main le numéro situé au dos de votre carte-cadeau.

Peut-on commander des cartes-cadeaux par le biais du site Archambault.ca?

Non, présentement la carte-cadeau doit être achetée et activée en magasin seulement.

Qu'est-ce que je peux acheter avec la carte-cadeau?

La carte-cadeau peut servir de mode de paiement pour tous les produits offerts dans les magasins Archambault et sur le site Internet Archambault.ca.

Est-ce que la carte-cadeau est remboursable en cas de perte ou de vol?

La carte-cadeau Archambault est sous votre entière responsabilité. Il est impossible de récupérer le solde de votre carte si elle est perdue ou volée.

Est-ce que je peux commander un grand nombre de cartes-cadeaux et à qui dois-je m'adresser?

Oui, vous n'avez simplement qu'à vous présenter dans l'un des magasins Archambault et demander le département des institutions et entreprises.

Est-ce que je peux utiliser plusieurs cartes-cadeaux lors d'un achat?

Oui, il est possible de combiner plusieurs cartes-cadeaux pour effectuer un achat.

Peut-on transférer le solde d'une carte-cadeau sur une autre carte-cadeau?

Oui, vous pouvez transférer le solde de votre carte sur une autre carte-cadeau.

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Codes-promo

Conditions d'utilisation des codes-promo

Un code-promo (ou coupon électronique) Archambault suit les caractéristiques générales suivantes :

Les codes-promo ne peuvent être jumelés à aucun autre code-promo ou offre promotionnelle du Site. Un seul code-promo par transaction.

Veuillez noter que d'autres restrictions sur l'utilisation d'un code-promo peuvent y appliquer.

À moins d'indications contraires spécifiques à cet effet, aucun code-promo n'est échangeable dans les magasins Archambault exploités par Groupe Archambault inc. ou ses compagnies liées ou affiliées.

Pour les codes-promo dont le rabais est en dollars et dans l'éventualité où la valeur du ou des produit(s) acheté(s) est inférieure à la valeur du rabais en dollars, aucune somme ne sera créditée à votre compte et aucun autre code-promo ne vous sera remis. Nous vous suggérons donc de toujours vous procurer un ou des produits dont la valeur est égale ou supérieure à la valeur de votre code-promo.

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Conditions de vente

Acceptation d'une commande

La réception par courriel de la confirmation d'une commande ne signifie pas automatiquement que Archambault.ca accepte ladite commande et n'est pas une confirmation d'engagement à vendre les produits mentionnés.

Archambault.ca se réserve le droit, sans autre avis préalable, de refuser de faire affaire avec un client et/ou de fixer une limite de quantité pour tout article d'une commande. En tout temps, il peut être nécessaire pour Archambault.ca de vérifier des renseignements personnels ou relatifs aux cartes de crédit avant d'accepter toute commande.

Garanties Légales

Le Code Civil du Québec et la Loi sur la Protection du Consommateur prévoient des garanties légales portant notamment sur les défauts cachés ainsi que sur l'usage des biens vendus. Ces garanties légales s'appliquent également à la présente vente.

La présente garantie ne peut en aucun cas réduire ou supprimer la garantie légale du fabricant lorsque celle-ci existe.

Produit en rupture de stock

Un produit en rupture de stock est un produit qui fait défaut pour exécuter entièrement une commande. Il est possible que le produit soit en commande, manquant, rappelé par le fabriquant ou discontinué (si tel est le cas, vous serez avisé ultérieurement)

Archambault.ca affiche tous les produits pouvant être commandés chez les fournisseurs. Veuillez prendre note que ces derniers ne font pas nécessairement partie des stocks des magasins ou de celui du Site. Dans l'éventualité où Archambault.ca doive attendre qu'un ou des articles en rupture de stock devienne(nt) disponible(s), il se peut que votre commande soit retenue avant d'être expédiée.

Archambault.ca ne garantit en aucun cas la disponibilité des produits offerts sur le Site. En tout temps avant la réception par le Site du (des) produit(s) en rupture de stock, vous pourrez procéder à l'annulation de votre commande en communiquant avec le service à la clientèle du Site. Veuillez noter que les commandes de produit(s) en rupture de stock passées auprès de nos fournisseurs excédant 90 jours seront automatiquement annulées sans aucun préavis. Archambault.ca ne sera en aucun temps responsable de tout dommage que vous auriez pu subir en raison d'une rupture de stock.

Description des produits

Archambault.ca et ses sociétés affiliées font tout ce qui est en leur pouvoir pour assurer la plus grande exactitude sur le site. Toutefois, Archambault.ca.ca ne garantit pas que la description des produits ou tout autre contenu du site Archambault.ca.ca sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreur. Si un produit proposé par Archambault.ca.ca n'est pas conforme à sa description, votre seul recours consiste à nous le retourner, dans son état d'origine.

Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens, et les taxes applicables sont ajoutées. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en dollars canadiens. Archambault.ca se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Taxes

Archambault.ca calcule les taxes en fonction de l'adresse où sera expédiée la commande. Une commande à livrer aux États-Unis est conséquemment dépourvue de taxes. Pour une commande à livrer au Canada, les taxes seront dépendantes de la province ; par exemple pour le Quebec, les taxes ajoutées seront la T.V.Q. (Taxe de vente du Québec) et la T.P.S. (Taxes sur les produits et services).

Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire :American Express, MasterCard ou Visa. Vous pouvez aussi payer par carte-cadeaux ou via Paypal. Nous n'acceptons ni les chèques, ni les mandats-poste. Les frais proposés devront être acquittés selon la procédure de paiement décrite lors du processus d'enregistrement. Le client accepte de défrayer le coût total et les charges afférentes au produit acheté, y compris les taxes. Archambault.ca peut modifier le prix après en avoir avisé le client. Le client est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. Seul l'utilisateur est responsable du paiement par carte bancaire du service proposé. Archambault.ca. n'est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement du service de commerce électronique.

Risque de perte

Tout achat de marchandise effectué sur Archambault.ca est conclu en vertu d'un contrat d'expédition. Ceci signifie que le risque de perte et le droit de propriété liés à la marchandise vous sont transférés au moment où nous remettons la marchandise au transporteur.

Remboursement

À la réception des produits retournés, toute somme débitée de votre carte de crédit pour Archambault.ca à l'égard de ces produits ou/et sur votre carte prépayée Archambault.ca, sauf les frais de livraison, sera créditée dès que possible, à la condition que les produits faisant l'objet du retour aient été retournés par vous et reçus par Archambault.ca dans la même condition que celle dans laquelle ils étaient lorsqu'ils vous ont été livrés.

Il n'y a aucun remboursement sur les fichiers téléchargeables. Dans le cas où le téléchargement d?une pièce que vous avez achetée ne fonctionne pas dû à un problème technique, nous vérifierons la cause et vous aurez la possibilité de télécharger le fichier fonctionnel à nouveau.

Consultez également la section Livraison

Consultez également la section Retours

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Conditions d'utilisation

REMARQUES PRÉLIMINAIRES

Groupe Archambault inc. exploite le site Web Archambault.ca (le « Site »). Le présent contrat constitue une entente légale entre l'utilisateur du site et Groupe Archambault inc.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS D'UTILISATION AVANT TOUTE NAVIGATION dans la boutique Archambault.ca.

En naviguant sur la boutique Archambault.ca, vous acceptez d'être lié(e) par les modalités et stipulations du présent contrat, et ce, tant et aussi longtemps que vous êtes sur la boutique Archambault.ca. Vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas être lié(e) par ces Conditions d'utilisation, vous ne pouvez pas utiliser Archambault.ca et commander des produits par le biais d'Archambault.ca.

SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ(E) PAR CE CONTRAT, NE NAVIGUEZ PAS SUR Archambault.ca. Les modalités et stipulations du contrat peuvent changer à tout moment et elles entreront en vigueur automatiquement.

Lieu d'exploitation du Site

Groupe Archambault inc.. exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada.

500, rue Ste-Catherine Est
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Tél.: (514) 849-6206
Télécopieur : (514) 849-0764

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Restrictions relatives à l'utilisation

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Marques de commerce

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non par Groupe Archambault inc. ou des tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation d'une marque de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.

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Critiques et commentaires*

Vous pouvez noter et commenter les produits proposés sur Archambault.ca. Avant d'être publiés, ces commentaires sont vérifiés par un modérateur qui vérifiera entre autres que leur teneur ne soit pas illégale, menaçante, obscène, diffamatoire, ne porte atteinte à la vie privée, n'enfreigne pas les droits de propriété intellectuelle et ne porte pas préjudice à des tiers ou ne soit répréhensible, et ne consiste pas à introduire de virus informatique, ni ne contienne de discours politique, de sollicitation commerciale, de chaîne de lettres, de publipostage ou toute forme de pollupostage. Le modérateur se réserve le droit de ne pas publier un commentaire pour quelque raison que ce soit (y compris les raisons énoncées précédemment) ; il pourra être amené à réviser le contenu du commentaire pour des raisons grammaticales ou orthographiques ; il s'efforcera de ne pas modifier le sens du commentaire.

*Les critiques, les opinions et les commentaires exprimés sont de la seule responsabilité de leurs auteur(e)s et ne reflètent pas nécessairement ceux du Groupe Archambault inc., une compagnie de Quebecor Media.

Votre compte

Si vous êtes inscrit sur le Site, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre Identité et de votre compte et de votre mot de passe, et de limiter l'accès à votre ordinateur, et vous vous engagez à assumer la responsabilité des transactions effectuées dans votre compte à l'aide de votre mot de passe. Dans le cas où la confidentialité de ces renseignements viendrait à être compromise, veuillez en avertir notre service le plus tôt possible afin d'éviter une éventuelle utilisation frauduleuse de votre Identité Groupe Archambault inc. ne sera pas tenu responsable pour toute perte ou dommage résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section.

De plus, si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le Site qu'avec la participation d'un parent ou d'un tuteur.

Il vous est conseillé de lire attentivement la limitation de responsabilité contenue dans les présentes conditions d'utilisation pour prendre connaissance de l'étendue de vos responsabilités concernant l'utilisation du Site.

Droit applicable

Le présent contrat sur les conditions de service est régi par les lois applicables dans la province de Québec. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de ou lié à l'utilisation des services et site de Groupe Archambault inc sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.

Droits d'auteur

Tous les contenus (textes, illustrations et images) reproduits dans la boutique Archambault.ca sont protégés par le droit d'auteur ainsi que le droit de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

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Force majeure

Groupe Archambault inc. ne sera pas responsable de l'inexécution, en tout ou en partie, de l'une de ses obligations quelconques envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle.

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Confidentialité et sécurité

Groupe Archambault inc. est soucieux d'assurer la protection de l'information transmise par le réseau Internet ainsi que le respect de votre vie privée et contrôle donc rigoureusement la façon dont les renseignements personnels sont utilisés et communiqués. La présente Déclaration de confidentialité énonce la politique de protection des données personnelles du Groupe Archambault inc. En utilisant le site du Groupe Archambault inc., vous acceptez de vous conformer aux pratiques décrites dans la présente Déclaration de confidentialité et sécurité.

Informations que Groupe Archambault inc. recueille sur ses clients

Pour l'achat de produits ou lors de l'inscription à un concours publicitaire, Groupe Archambault inc. requiert que vous transmettiez vos noms, adresse, adresse courriel et, si vous acceptez, certains autres renseignements.

Les renseignements que Groupe Archambault inc. recueille à votre sujet permettent de personnaliser et d'améliorer constamment les services lors de vos visites sur Archambault.ca. Ces renseignements sont de l'ordre suivant :

Les renseignements que vous fournissez vous-même : Nous recevons et conservons toutes les informations que vous entrez sur notre site web ou que vous nous fournissez d'une autre façon. Vous avez le choix de ne pas fournir certains renseignements, mais cela pourrait vous empêcher de profiter de certains de nos services. Nous utilisons les données recueillies afin, notamment, de répondre à vos requêtes, de préparer pour vous des suggestions d'achats personnalisées, d'améliorer notre boutique Archambault.ca et de communiquer avec vous.

Renseignements recueillis automatiquement : Nous recevons et conservons certains renseignements chaque fois que vous communiquez avec nous. Par exemple, à l'instar de nombreux sites web, nous utilisons les témoins ("cookies"), qui nous permettent d'obtenir certaines informations lorsque votre fureteur accède à Archambault.ca.

Divulgation des informations recueillies

Groupe Archambault inc. ne divulgue à des tiers extérieurs au Site aucun renseignement recueilli sans votre consentement préalable. Les renseignements recueillis sont uniquement visibles et utilisés par la boutique virtuelle Archambault.ca.

Ils permettent au Groupe Archambault inc. d'ouvrir un compte à votre nom, de traiter votre commande, de vous joindre - dans l'éventualité où vous gagneriez un prix dans le cadre d'un concours -, de personnaliser ses rapports avec vous et, si vous l'y autorisez, de vous faire parvenir, de temps à autre, de l'information sur le Site et sur ses produits de façon personnalisée. Groupe Archambault inc. tient à préciser que ses annonceurs n'ont, en aucun temps, accès aux renseignements confidentiels vous concernant. De plus, Groupe Archambault inc. ne commercialise pas ses listes d'utilisateurs. Vous avez toujours le choix d'exiger de ne plus recevoir de l'information sur Archambault.ca, ses produits, en le précisant dans la section Mon profil de votre compte.

Seuls les employés et représentants dûment autorisés du Groupe Archambault inc. peuvent avoir accès à votre dossier dans l'exercice strict de leurs fonctions.

Il est possible que Groupe Archambault inc. rende disponible les noms et adresses de ses clients à des compagnies renommées dont les produits et services pourraient vous intéresser. Si vous ne souhaiter pas recevoir ces offres, cochez simplement la case prévue à cet effet lors de votre commande. Il vous est possible de modifier votre choix en communiquant avec le service à la clientèle de Archambault.ca.

Protection des renseignements personnels

Groupe Archambault inc. a instauré des mesures de sécurité à la fine pointe de la technologie afin de vous protéger contre la perte ou l'utilisation non autorisée des informations vous concernant qui seront sous le contrôle du Groupe Archambault inc., notamment des informations relatives à votre carte de crédit. Les serveurs de Archambault.ca utilisent la plus récente technologie de transmission des informations ("Secure Socket Layers" (SSL encryptions 128 bits)), qui rend leur transmission hautement sécuritaire car utilisée par les grandes banques Canadiennes.

Toutes vos données personnelles sont cryptées par SSL au moment de leur saisie, ce qui rend une lecture impossible au cours de leur transfert via Internet. Aucune information liée à la commande, incluant votre nom, adresse et numéro de carte de crédit, ne circule ouvertement sur l'Internet.

Ce service de sécurité est assuré par Trustwave, spécialiste des « Services de confiance » sur Internet.

De plus, les serveurs de Archambault.ca sont protégés par une technologie de type coupe-feu. Groupe Archambault inc. s'engage à ce que ses équipements soient toujours à la fine pointe de la technologie afin de vous permettre en tout temps d'effectuer des transactions sécuritaires sur le Site. Toutefois, aucun mécanisme de sécurité n'est parfait et vous devez être avisé qu'il existe toujours un certain niveau de risques que les informations personnelles que vous transmettez à Archambault.ca soient divulguées sans faute de la part du Groupe Archambault inc. et sans votre consentement. Groupe Archambault inc. décline toute responsabilité eu égard au fait que de telles informations confidentielles sur vous pourraient être divulguées, sauf en cas de négligence de la part du Groupe Archambault inc. Il est à noter que, pour votre sécurité, aucune information relative aux cartes de crédit n'est conservée sur les serveurs que Archambault.ca utilise. Si la confidentialité relative à l'utilisation de votre carte de crédit sur le réseau Internet vous préoccupe, Groupe Archambault inc. vous invite à soumettre votre commande par téléphone et à parler à un des représentants de Archambault.ca.

Groupe Archambault inc. se réserve le droit de modifier en tout temps la présente politique. Groupe Archambault inc. se réserve également le droit de transmettre des informations personnelles vous concernant dans la mesure où la loi obligerait Groupe Archambault inc. à le faire ou de façon à protéger ses droits de propriété du Site ou ceux de ses utilisateurs, commanditaires, annonceurs ou fournisseurs.

Utilisation des cookies

Le "cookie" ou "témoin" est un tout petit fichier texte qui s'incorpore dans votre disque dur à partir de certaines pages Web du Site. Les témoins sont inoffensifs en ce qu'ils ne peuvent pas extraire des informations de votre disque dur, sur lequel vous avez le plein contrôle. Groupe Archambault inc. utilise des témoins afin notamment d'établir l'achalandage du Site, de transmettre des informations qui s'avéreront éminemment utiles à son service de marketing, et de personnaliser l'utilisation future que vous ferez du Site. Cette technologie ne met pas systématiquement à la disposition du Groupe Archambault inc. des informations personnelles vous concernant.

Contrôle des renseignements personnels

À partir de la page Mon Compte, vous pouvez en tout temps valider ou modifier vos renseignements personnels. Vous pouvez également compléter ces procédures en communiquant directement avec le service à la clientèle du Groupe Archambault inc.. Si vous souhaitez fermer votre compte, vous devez communiquer directement avec le service à la clientèle de Archambault.ca.

Sécurité des enfants et adolescents sur Internet

Les enfants et les adolescents sont de plus en plus nombreux à utiliser les services Internet et en tirent de nombreux avantages. Cependant, comme c'est le cas dans tout autre environnement, ils peuvent devenir la cible de crimes ou d'exploitation, car ils sont plus vulnérables. C'est pourquoi nous vous conseillons de surveiller l'utilisation que vos enfants et adolescents font de votre service Internet et de leur donner certains conseils et recommandations de sécurité et de bon sens. De telles mesures permettent souvent d'éviter que vos enfants et adolescents soient exposés à des données offensantes, qu'ils soient victimes de harcèlement ou d'autres actes criminels. Afin de réduire les risques que vos enfants et adolescents soient exposés à de tels périls, effectuez une supervision raisonnable de leur utilisation de votre service Internet. Vos enfants et adolescents devraient être conscients qu'il ne faut jamais divulguer de renseignements personnels comme leur nom, numéro de téléphone ou adresse dans des forums. Il est important que vos enfants et adolescents soient encouragés à vous dévoiler leurs inquiétudes s'ils reçoivent des messages qui les mettent mal à l'aise ou qui les choquent. Ces recommandations aideront vos enfants et adolescents à naviguer dans Internet de manière avertie et vous permettront de vous assurer que vos enfants et adolescents tirent bon profit de tous les éléments que le service met à leur disposition pour enrichir leur développement.

Sécurité et efficacité du réseau

Groupe Archambault inc. ne garantit pas une efficacité ni une sécurité totales. Il est possible qu'un pirate informatique réussisse à pénétrer sur le serveur. Il est donc important de garder à l'esprit, AVANT D'UTILISER VOTRE IDENTITÉ POUR NAVIGUER ET /OU EFFECTUER DES TRANSACTIONS sur Archambault.ca, qu'il est toujours possible qu'un individu malintentionné accède aux serveurs de Archambault.ca et utilise, à ses fins propres, certains renseignements personnels laissés par les membres. EN AUCUN CAS Groupe Archambault inc., ni aucun de ses administrateurs, ne pourront être tenus responsables d'actes de piratage informatique ni être blâmés pour quelque dommage ou perte que cela pourrait occasionner à un membre du Groupe Archambault inc. Le site du Groupe Archambault inc. peut subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs. Quand vous faites vos achats en ligne, vous pouvez vérifier si vous êtes en mode sécurisé en vous assurant que le lien URL (adresse Web) commence par https :// plutôt que http ://

L'icône représentant un cadenas de votre fenêtre de navigation vous confirmera que vous êtes bien en mode sécurisé.

Liens vers d'autres sites

Le site Archambault.ca comporte des liens vers des sites Web exploités par le Groupe Archambault inc. tels que CôtéBlogue.ca. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site Archambault.ca. Toutes informations personnelles que vous transmettez par le biais de ces sites seront sujettes à la même politique de confidentialité et sécurité du Groupe Archambault inc. Nous vous recommandons de porter une attention particulière aux politiques de protection des informations confidentielles de ces sites.

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Licence d'utilisation archambault.ca-téléchargement

Licence de téléchargement

archambault.ca vous permet de télécharger, de regarder en continu ou de regarder ses Produits sur le site (le « Service ») selon les modalités suivantes :

En installant, en copiant, ou en utilisant autrement le Service ou son logiciel, vous reconnaissez que vous avez lu et compris cette Entente, et acceptez d?être lié par ses modalités d?utilisation. Si vous n?acceptez pas les dispositions de cette Entente ou ne pouvez vous y conformer, n?installez pas, ne copiez pas ni n?utilisez autrement le Service, le logiciel, ni aucune musique, image, vidéo, texte ou autre matériel disponible par le biais du Service (« Contenu »).
Vous consentez à ne pas désassembler, décompiler, désosser ou trafiquer autrement les composantes de sécurité, les règles spéciales ou autres applications de sécurité pour quelque raison que ce soit. Vous acceptez de vous conformer aux règlements et politiques établies périodiquement par le Fournisseur de services. Ces règlements et politiques seront habituellement appliqués d?une façon non discriminatoire aux utilisateurs du Service et du logiciel et peuvent comprendre, par exemple, des mises à jour requises ou automatisées, des modifications, et (ou) des réinstallations du logiciel, ainsi que l?application de rustines pour traiter les problèmes de sécurité, d?interopérabilité et (ou) de performance.
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Le Service et ses logiciels associés vous permettent d?obtenir, d?écouter, de regarder et (ou) de lire (selon le cas) du Contenu en format numérique, pour une utilisation personnelle et non commerciale à des fins de divertissement seulement. Ce contenu peut appartenir au Fournisseur de service ou à des tiers. Toutefois, en toute circonstance, vous comprenez et acceptez que vos droits d?utilisation du Contenu seront limités en vertu de la loi sur les droits d?auteur. Vous acceptez que nous ne tenterez pas de modifier tout logiciel ou Contenu obtenu par le biais du Service pour quelque raison que ce soit, dont celle de falsifier ou de changer l?identité du propriétaire ou de la source du Contenu
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La licence représente votre droit d'écoute pour chaque chanson. Elle vous est due à titre personnel et confirme que les droits d'auteur pour la chanson que vous avez achetée ont été payés. Vous pourrez ainsi écouter les chansons à partir de votre ordinateur, graver des disques et transférer les chansons sur un lecteur audionumérique ou a un assistant numérique personnel tant et aussi longtemps que ce soit pour votre usage strictement personnel et privé.

Archambault et les droits d'auteur ?

Lorsque vous téléchargez un fichier musical sur Archambault.ca, vous devez vous assurer de ne pas enfreindre les lois de la protection des droits d'auteur. Les composantes d'une chanson (paroles, musique, interprétation) sont protégées par les droits d'auteur. Le site Archambault.ca respecte le droit d'auteur. Des ententes ont été prises avec les maisons de disques afin que chaque vente d'une chanson téléchargée et payée couvre les frais requis pour payer les droits d'auteur. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres, autre que la reproduction et la consultation individuelle et privée, est interdite. Les titres téléchargés sur Archambault.ca sont destinés à un usage strictement personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas copier les titres pour des fins de vente, de location ou de diffusion sans en avoir acquitté les droits. Du seul fait d'avoir acheté sur le site, vous reconnaissez avoir accepté d'exonérer Archambault.ca de toute responsabilité en cas de violation des droits d'auteur.

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