Droit civil : les contrats spéciaux 3e éd.
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Droit civil : les contrats spéciaux 3e éd.

BÉATRICE BOURDELOIS


Droit civil : les contrats spéciaux 3e éd.

BÉATRICE BOURDELOIS

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Résumé

Ce mémento présente de façon concise les principaux contrats exposés dans le Code civil : vente, échange, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt, contrats aléatoires (viager, jeu et pari) et contrats portant sur les différends (transaction et arbitrage). Il en expose les règles de base et, pour certains très usuels, il en précise certaines spécificités (baux d'habitation, prêt au consommateur, sous-traitance et droit de la construction). Il intègre les dernières réformes législatives et les plus récentes applications jurisprudentielles les concernant. Le choix des contrats étudiés a été dicté par leur grande utilité pratique, car ils recouvrent l'essentiel des modes d'organisation contractuelle des relations entre les parties, qu'elles soient des particuliers ou des professionnels. L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui suivent la matière des contrats spéciaux et qui pourront y retrouver, de façon synthétique et exhaustive, l'objet de leur cours. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) en leur fournissant une bonne connaissance d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.


Détails
Titre
Droit civil : les contrats spéciaux 3e éd.
Éditeur
Prix
16,99 $
Collection
Sujet
Format Poche
Non
Langue
Français/French
Date de publication
2015-10-28
ISBN
9782247156535
Code Interne
1801234
Numéro de produit
1801234
Format numérique
epub
Protection
Adobe DRM
Entrepôt Numérique
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